Les droits réels

Tome I: Introduction à l'étude des droits réels/Possession et registre foncier/Possession et registre foncier/Dispositions générales su la propriété/Propriété par étages

Paul-Henri Steinauer

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Beschreibung

Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle.

A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires.

Après une introduction générale, ce premier volume traite:

de la possession
du registre foncier
des dispositions générales sur la propriété ainsi que
de la propriété par étages

Cette cinquième édition tient compte de la révision des droits réels en vigueur depuis le 1er janvier 2012 (notamment en ce qui concerne le registre foncier, la copropriété et la propriété par étages), du nouveau droit de la protection de l'adulte qui entrera en vigueur le 1er janvier 2013 ainsi que de l'évolution de la jurisprudence et de la doctrine au cours des cinq dernières années.

Produktdetails

Einband Taschenbuch
Seitenzahl 566
Erscheinungsdatum 23.10.2012
Sprache Französisch
ISBN 978-3-7272-2383-9
Reihe Précis de droit Stämpfli
Verlag Stämpfli Verlag
Maße (L/B/H) 23/16/3.2 cm
Gewicht 915 g
Auflage 5. Auflage

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