Les droits réels Tome I : Introduction à l'étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023
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Précis de droit Stämpfli
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Verlag:Stämpfli Verlag
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Produktdetails
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Kopierschutz
Nein
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Ja
Text-to-Speech
Nein
Erscheinungsdatum
14.08.2019
Verlag
Stämpfli VerlagSeitenzahl
623 (Printausgabe)
Dateigröße
14171 KB
Sprache
Französisch
EAN
9783727267512
Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
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